Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FERMIER BOURBONNAIS
Numéro de dépôt :
943703
Date de dépôt :
29/12/1975
Lieu de dépôt :
Montlucon
Présentation de la marque LE FERMIER BOURBONNAIS
Déposée le 29 décembre 1975 par Déret & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Montlucon), la marque française « LE FERMIER BOURBONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FERMIER BOURBONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE FERMIER BOURBONNAIS est expirée depuis le 29 décembre 1985.
Déret & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496